Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOBLESSE
Numéro de dépôt :
959838
Date de dépôt :
24/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NOBLESSE
Déposée le 24 juin 1976 par Etablissements A. Lorcy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOBLESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOBLESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NOBLESSE est expirée depuis le 24 juin 1986.
Etablissements A. Lorcy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520